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Marques déposées par la société étrangère TOTO LTD
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TOTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOTO
TOTO LTD, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3612555
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2028
TOTO de TOTO LTD

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 20 novembre 2008 par la société étrangère TOTO LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la société étrangère TOTO LTD domicilié(e) No 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3612555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOTO arrivera à expiration en date du 20 novembre 2028.

TOTO LTD a également déposé les autres marques suivantes : TOTO , WASHLET , washlét , J-MAX , AQUA ELECTRONICS , ZOE , NEOREST , H HYDROTECT , TOTO , NEOREST


TOTO LTD, Société de droit japonais - No 1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku, Kitakyushu-shi - Japon


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Tissot Marianne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685429 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22

Barres, porte-serviettes en métal, crochets en métal, main courante en métal, distributeurs de serviettes fixes en métal, rondelles de métal, conduites d'eau en métal, manchons de conduites en métal, raccords de conduites en métal, conduites collectives en métal, collecteur en métal pour les canalisations, construction transportable en métal, matériaux de construction en métal, tuiles en métal, portes, fenêtres volets en métal.

Meuble de salle de bains avec vasque et miroirs, plan-vasque de salle de bain, tablettes murales, miroirs (glaces), meubles de salle de bain comportant des accessoires pour le levage des cheveux, mobiliers tels que placards à serviettes, supports, compartiments, tablettes, plateaux, armoires à pharmacie, meubles de salle de bain notamment meuble bas, cabines de bain, étagères de bain, buffets de cuisine y compris éviers, brûleurs à gaz, mais de plaque à gaz, banc, siège bébé, (mobilier), chaises pour bébé, porte-serviettes non métalliques, crochets non métalliques, boulons non métalliques, collecteurs en plastique, distributeurs de serviettes fixes, non métalliques, robinet d'eau en plastique, coussins, oreillers, lits, literie à l'exception des draps.